Règlement intérieur 

Applicable au centre équestre SPORTS ET LOISIRS DES SABLES 

 

 

Article 1 : Champ d’application et acceptation du règlement 

Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein du centre équestre SPORTS ET LOISIRS DES SABLES. Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment : 

• Les cavaliers 

• Les propriétaires ayant leurs chevaux en pension 
• Les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs. 

Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre les clauses du présent règlement intérieur. De même, tout visiteur, notamment, cavalier, meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement. 

 

DISPOSITIONS GENERALES 

Article 2 – Autorité et sécurité 

Le centre équestre SPORTS ET LOISIRS DES SABLES ainsi que toutes les activités, toutes les installations qu’elles exploitent et le personnel (enseignants, palefreniers…) sont placés sous l’autorité de Mme VANCOELLIE Murielle, propriétaire-Gérant. 

L’ensemble du public présent dans l’établissement doit respecter les consignes de sécurité mises en place par la Direction et le personnel d’encadrement. 

L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement. 

Article 3 – Comportement 

L’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment les cavaliers, les propriétaires, les visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement équestre que des autres cavaliers et visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés. 

Articles 4 – Interdictions 

Il est strictement interdit au sein de l’établissement équestre : 

• De fumer dans l’enceinte de l’établissement (aires intérieures et extérieures), et de jouer avec le feu 
• De crier, de courir et plus généralement d’avoir tout comportement risquant d’effrayer les chevaux 
• De donner à manger aux équidés sans autorisation 

• De sortir les poneys ou chevaux en l’absence d’une personne responsable 
• De jouer avec le matériel (tracteur, voitures, camions, vans, véhicule utilitaire sans permis type brouette, extincteur, robinets d’eau…), les aliments, le fourrage, et les litières  
• De pénétrer dans la carrière durant les cours pour quelque motif que ce soit 
• De couper les crins/poils des chevaux et poneys  
• De modifier le matériel des équidés (changer les étrivières ou étriers sur les selles, etc…) 

• De laisser un chien en liberté (la tenue en laisse est obligatoire) 
• D’avoir un comportement brutal ou violent envers les équidés 

Aucun enseignement, coach ou ami ne peut enseigner dans l’enceinte des écuries sans l’autorisation préalable du responsable du centre équestre qui pourra toutefois l’assortir de conditions notamment tarifaires. 

 
Article 5 – Stationnement/circulation 

Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries. 

Aucun véhicule ne doit circuler dans les écuries, saufs véhicules des professionnels équins (maréchaux-ferrants, vétérinaires, dentiste équin…). 

Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité de secours. En aucun cas l’établissement équestre ne sera responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur les aires prévues à cet effet. 

Article 6 – Enfants mineurs 

Les enfants mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante. 

Article 7 – Accès aux écuries et aux installations équestres 

Les locaux techniques sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent ainsi que l’utilisation des réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…). 

Article 8 – Bons usages 

Le silence est de tradition autour de la carrière. Le moniteur est en droit de demander aux personnes troublant les cours de quitter la carrière ou le manège. 

Le matériel mis gracieusement à la disposition du public doit être respecté. 

La propreté des installations et du site doit être préservée, des poubelles sont mises à la disposition des utilisateurs du centre équestre. Le club-house et les toilettes doivent rester propres. 

Chaque cavalier ou personne rentrant dans la propriété des écuries doit scrupuleusement respecter toutes les interdictions affichées. 

A chaque utilisation de la carrière ou du manège, le matériel doit être rangé à sa place et les crottins doivent être ramassés et jetés dans les poubelles ou brouettes mises à disposition au bord des carrières. 

 

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX CAVALIERS 

Article 9 – Tenue 

Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement. Cette tenue doit être conforme aux usages traditionnels de l’équitation. Les cavaliers doivent pour monter à cheval adopter une tenue vestimentaire correcte est conforme aux usages traditionnels de l’équitation. Les boots sans mini-chaps ne sont pas conformes.

Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers et en toutes circonstances. Le modèle doit être homologué. L’établissement équestre décline toute responsabilité en cas de non-respect de cette obligation. L’enseignant est chargé de faire respecter cette obligation. 

La FFE et le centre équestre recommandent le port d’un protège-dos aux cavaliers mineurs lors des cours de saut d’obstacles, et de sortie en extérieur. 

 

Article 10 – Assurance / responsabilité 

Tout accident survenu lors de l’utilisation des obstacles ou éléments extérieurs, sans la présence d’un enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l’assurance que pour les blessures ou dégâts de toute nature qui en résulterait. 

Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquant qui les couvre en Responsabilité Civile pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur et à l’extérieur des écuries et leur procure une « individuelle accident », aux conditions affichées. 

Aucun cavalier ne peut participer aux activités club s’il n’a pas acquitté sa licence fédérale. 

Article 11 – Utilisation des installations équidé et règles de sécurité 

Il est interdit aux personnes autres que les salariés, les cavaliers allant monter en reprises ou les personnes spécialement autorisées, de pénétrer dans les box et/ou de s’emparer d’un cheval ou d’un poney. 

Il est demandé à chaque cavalier de veiller à la propreté des installations, notamment en ramassant systématiquement les crottins ou déchets après curage des pieds de leur cheval ou poney devant les box, à la douche, dans les allées, dans le manège ou tout autre lieu. 

Article 12 – Jeunes cavaliers 

Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement équestre uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées et pendant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie (soit une demie heure avant l’activité et un quart d’heure après). En dehors des temps d’activité de préparation, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal. 

Article 13 – Vol au sein de l’établissement 

Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs matériels et effets personnels à leurs risques et périls. 

Article 14 – Assurance 

Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance des écuries, durant le temps de l’activité équestre. Il leur appartient de prendre connaissance de l’étendue et des limites de garanties qui leur sont ainsi accordées. Aucun cavalier ne peut participer aux activités des écuries s’il n’a pas réglé son cours ou son forfait ainsi que sa licence fédérale et son adhésion au club pour l’année en cours. 

Article 15 – Forfaits 

Il est recommandé aux cavaliers d’être présents une demie heure avant les cours qui devront commencer à l’heure précise. 

Inscriptions : L’inscription est souscrite pour une durée d’une année. Les séances sont consécutives à jour et heure fixes. Les forfaits s’entendent hors vacances scolaires. 

Règlements des prestations : L’inscription au forfait est annuelle et les règlements se font en début d’année. Différentes possibilités d’encaissement sont proposées. 

Récupération : Le cavalier absent, pour maladie ou blessure uniquement, pourra rattraper ses cours sur présentation d’un certificat médical en fonction des places vacantes. 

Arrêt du forfait : Les cavaliers arrêtant leur forfait en cours d’année pour quelque raison que ce soit ne peuvent prétendre à un remboursement quelconque. 

Autres prestations : Les inscriptions aux animations, notamment du dimanche ou lors des vacances scolaires, doivent être réglées avant d’être consommées. Les inscriptions aux compétitions ne donnent lieu à aucun remboursement en cas d’absence. 

 

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PROPRIÉTAIRES D’EQUIDES 

Article 16 – Mise en pension 

Le propriétaire signe un contrat de pension avec l’établissement équestre lequel fixe les conditions et tarifs d’hébergement de son équidé. Le prix de pension est fixé par mois et par cheval. Il est payable mensuellement. La ferrure et les soins vétérinaires sont à la charge du propriétaire. 

Seul le propriétaire de l’équidé est autorisé à utiliser sa monture dans l’établissement. Si le propriétaire souhaite laisser un tiers utiliser son équidé, il doit en informer l’établissement équestre et obtenir son autorisation au préalable. En tout état de cause, l’établissement équestre ne sera pas tenu de vérifier le mandat d’une personne se présentant de la part du propriétaire, l’autorisation préalable du propriétaire est toujours présumée. Tout incident survenu lorsque la personne autorisée par le propriétaire à utiliser la monture est réputé se dérouler sous la responsabilité pleine et entière du propriétaire. Les propriétaires d’équidés, leurs accompagnateurs et les personnes qu’ils ont autorisé à utiliser leur monture, sont tenus de respecter le présent règlement. 

Chaque propriétaire dispose d’un casier dans la sellerie pour ranger ses affaires. La fermeture ainsi que la propreté de ce casier sont sous son entière responsabilité. En cas de vol ou dégradation, les écuries se déchargent de toute responsabilité. Rien ne doit être entreposé devant les boxes et dans les allées. 

Les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations dans la limite où cela ne gêne pas le bon fonctionnement du centre équestre. 

Article 17 – Assurance 

Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance Responsabilité Civile spécifique en qualité de gardiens de chevaux. 

Article 18 – Règles générales 

Pour les propriétaires, la priorité est accordée aux reprises club (poneys ou chevaux).
Il est interdit : 

• De pratiquer le saut d’obstacle en l’absence de tout enseignement.  
• De faire appel à un coach/enseignant extérieur au centre équestre. 
• Le propriétaire, s’il souhaite déroger à cette interdiction en faisant appel à un enseignant extérieur, devra au préalable obtenir l’accord du responsable du centre équestre qui pourra toutefois assortir son autorisation de conditions notamment tarifaires. Lorsque des leçons sont dispensées sur les aires d’évolution, les propriétaires doivent prendre toutes les mesures pour ne pas gêner le déroulement des séances.  

• De longer dans la grande carrière, mais dans la petite carrière ou le manège circulaire. 

 

DISPOSITIONS DIVERSES 

Article 19 – Horaires d’ouverture 

Le centre équestre est ouvert du mardi au samedi de 09 :00 à 18 :00.  

Tout accès en dehors des horaires d’ouverture ou jours d’ouverture n’est possible que sur demande et après acceptation du responsable de l’établissement équestre. 

Article 20 – Tarifs 

Les tarifs sont disponibles sur simple demande au bureau ou en cliquant sur ce lien

Article 23 – Sanctions 

Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée ou de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement 15 jours après réception d’une lettre de mise en demeure restée sans effet. 

Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté. Il est en de même des propriétaires d’équidés dont le contrat de mise en pension pourra être rompu. 

Article 24 – Modifications 

Le présent Règlement Intérieur peut être complété ou modifié par le propriétaire-gérant. 

 

Ce règlement est fait pour éviter tout accident, incendie et malentendu qui pourraient nuire à l’ambiance et à la bonne tenue de l’écurie. D’avance nous vous remercions de le respecter et vous souhaitons de passer d’agréables moments dans la pratique de votre sport…